Rhône : vers une réorganisation light du conseil général

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©Stéphane Audras/Rea
©Stéphane Audras/Rea (Crédits : Stéphane Audras/Rea)
Dans la perspective du débat sur la disparition des départements, en 2021, le Rhône devait-il se saborder dès le 1er janvier 2015 ? Cette date correspond à la mise en œuvre de la réforme qui verra l'intégralité de ses compétences transférée à la Métropole, sur le territoire du Grand Lyon.

Le conseil général du Rhône, une fois délesté de ses compétences sur le territoire de la Métropole, le 1er janvier 2015, pouvait-il disparaître dans la foulée ou presque ? La question a été posée alors que les assemblées départementales pourraient être supprimées, en 2021, si le projet du Premier ministre, Manuel Valls, se concrétise. Profitant de la redistribution des cartes liée à la métropolisation, le Rhône aurait alors ouvert le bal d'une façon anticipée, en étant le premier à se sacrifier.

La mèche a été vendue mercredi 30 avril par le Préfet Jean-François Carenco, à l'occasion d'une conférence de presse, qui faisait référence aux échanges qu'il avait eus avec le centriste Michel Mercier, ancien président du département. Selon nos sources, l'option prise est loin d'être aussi radicale et il y aura bien dans le Rhône des élections cantonales, en mars 2015. Toutefois, et du fait que l'existence du futur nouveau Rhône sera à durée déterminée, la décision aurait été prise de ne pas procéder à une réorganisation lourde et coûteuse, telle qu'envisagée au départ. Les services centraux du nouveau conseil départemental demeureront ainsi dans l'actuel Hôtel du département, à Lyon, évitant ainsi des déménagements.

Les intercommunalités

Parallèlement, l'idée serait de renforcer les différentes intercommunalités appelées, le moment venu, à récupérer les missions des actuelles maisons du Rhône (MDR), antennes appliquant sur le terrain les politiques départementales. Reconfigurées, le 1er janvier 2014, ces « interco » règnent sur des périmètres agrandis. La Communauté d'agglomération de Villefranche-Beaujolais-Saône réunit 21 communes et 78 450 habitants, la Communauté de l'Ouest Rhodanien en regroupe 36 : du lac des Sapins, au Sud de Tarare.

Son président n'est autre que Michel Mercier, protagoniste avec le socialiste Gérard Collomb du "big bang" rhodanien. Cette phase transitoire, avant l'éventuelle disparition du conseil départemental, laissera également le temps nécessaire pour aborder l'avenir du SDIS (sapeurs pompiers), des collèges, des archives, ou des musées, restés dans le giron du conseil départemental.

Inquiétude des agents

Ce contexte imprécis n'est pas de nature à rassurer le personnel malgré la certitude qu'il a de ne pas être licencié. Les effectifs du conseil général, dit historique, vont fondre de 4580 à environ 1700 agents au profit de la Métropole qui avoisinera les 7500 agents. Dans le courant de ce mois de mai, se réunira pour la première fois la Commission d'évaluation des charges et ressources transférées et placée sous la présidence de Catherine de Kersauson, présidence de la Chambre régionale des Comptes d'Auvergne-Rhône-Alpes. Le processus s'accélère à huit mois de la grande bascule.

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