"Il faut réunir des conditions locales pour reproduire le modèle de la métropole de Lyon" (Claude Raynal, sénateur de la Haute-Garonne)

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(Crédits : (Crédits : Laurent Cerino / ADE))
Le modèle de métropole "à la lyonnaise" restera-t-il au stade de l'expérimentation ou finira-t-il pas faire des émules ? Pourrait-il s'imposer car reproductible ? Éléments de réponses avec Claude Raynal, sénateur de la Haute-Garonne (socialiste et républicain), co-auteur du rapport d'information au nom de la commission des finances sur les conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon.

Dans quel contexte avez-vous réalisé ce rapport ?

À l'automne 2018, Bordeaux, Lille, Nantes, Nice et Toulouse s'interrogeaient sur l'éventualité de se constituer en Métropole sur la base du modèle lyonnais, une collectivité locale sui generis, bâtie sur un genre unique. L'idée était d'avoir des éléments pour étudier ce particularisme français. Depuis, toutes ont, pour le moment, abandonné l'idée, mais nous avons fini notre mission et nous avons limité notre contrôle budgétaire à l'étude de Lyon.

Qu'avez-vous pu observer ?

D'abord, le premier élément qui peut sembler surprenant, c'est que la proposition initiale de fusion est venue du département, alors que toutes les autres demandes depuis ont émané des Métropoles. À noter que le département connaissait alors quelques petits soucis : les dépenses prévisionnelles liées à la construction et à l'exploitation du Musée des Confluences, le coût à supporter du Rhônexpress et le poids des emprunts non structurés à risque qui constituaient une épée de Damoclès sur les finances du département. En transférant ces charges à la Métropole, en partageant le poids de sa dette avec elle, le département a retrouvé sa capacité d'investissement pour le territoire dont il a désormais la charge. Car la séparation fiscale et financière des deux structures a engendré la création de deux entités viables, dont chacune à la santé financière pour pouvoir fonctionner et assurer ses compétences.

Quelles sont les clés pour que cela fonctionne ?

Le Nouveau Rhône a conservé sur son territoire la zone aéroportuaire. C'est ce qui fait que le département peut toujours investir. Sans cela, et sans le dynamisme global du département, ce ne serait pas possible.

Est-ce que cela engendre des difficultés ?

Il est vrai que le poids politique de la Métropole est devenu très important, tout comme son poids économique. A contrario, le département possède désormais des moyens plus limités. Ce qui peut avoir des conséquences sur les partenaires, les communes qui ont perdu des aides, des soutiens au passage.

Pourrait-on reproduire le modèle lyonnais ?

La création de cette métropole est ce que nous avons caractérisé comme "une affaire d'hommes et de circonstance" : les deux exécutifs de l'époque étaient ouverts à la négociation. Ensuite, il faut que le territoire qui reste en dehors de la nouvelle métropole soit suffisamment dynamique pour capter assez de valeur pour ne pas être en reste. Enfin, il faut trouver un moyen de contourner les difficultés évoquées plus haut. Il faut donc que toutes ces conditions locales soient réunies pour que cela puisse se dupliquer. Et ce n'est pas nécessairement le cas ailleurs.

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