Travail illégal : Les redressements explosent en Rhône-Alpes

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(Crédits : Blog Urssaf)
Le montant total des redressements imposés par l'Urssaf en 2014 s'est élevé à 46,6 millions d'euros en Rhône-Alpes, une hausse de 126 % par rapport à 2013. La lutte contre le travail illégal est désormais plus efficace.

Au premier abord, les données laissent pantois. Sur les 4 750 actions de contrôle pour la lutte contre le travail illégal réalisées en 2014, l'Urssaf a imposé 46,6 millions d'euros de redressement en Rhône-Alpes, soit 126 % de plus que l'année précédente. 33,3 millions d'euros de recouvrement viennent du Rhône uniquement pour 1 979 actions.

Des fraudes basiques

Les fraudes restent basiques, tout en prenant de multiples formes :

  • dissimulations totales d'emplois salariés,
  • minoration des heures de travail,
  • absence ou minoration des déclarations de rémunération, ou encore
  • l'emploi d'auto-entrepreneurs dans des conditions de salariat.

Pour les secteurs d'activité les plus concernés par la fraude, là non plus, Rhône-Alpes ne fait pas dans l'originalité. En tête, on retrouve le BTP, puis l'hôtellerie-restauration, les services à la personne, l'agriculture et les transports.

"C'est lié au taux d'emploi surtout, plus l'employé coûte cher, plus on est tenté de frauder", précise Jean-Paul Fournel, référent régional de la lutte contre le travail illégal pour l'Urssaf.

Une organisation de l'Urssaf plus efficace

Pourtant, ces chiffres ne signifient pas forcément une hausse des comportements frauduleux en volume, mais plutôt d'une meilleure organisation du l'Urssaf et des organismes. "Le Codaf* et l'Ursaff s'allient pour être plus efficaces, les fraudeurs se professionnalisent, mais nous aussi, il n'y a pas de travail illégal en plus, mais nos missions sont plus efficaces et plus ciblées", estime Jean-Paul Fournel. La justice se montre plus ferme et l'unité territoriale de la Direccte (inspecteurs du travail), s'est élargie à l'ensemble de la région Rhône-Alpes depuis le 1er décembre 2014.

Des dossiers "atypiques"

2014 a également été marquée par des dossiers que l'organisme qualifie "d'atypiques", et qu'on peut traduire par l'hameçonnage de gros poissons, en particulier "dans le secteur du transport", souligne Jean-Paul Fournel. De plus, les chiffres annuels prennent en compte certaines procédures qui mettent du temps à se boucler. "Il y a des affaires qui ont démarré des années auparavant, mais qui se terminent en 2014", ce qui contribue à la hausse.

Au niveau national, la tendance est identique, les redressements imposés par l'Urssaf pour les fraudes au travail illégal ont atteint 401 millions d'euros en 2014, soit 25 % de plus qu'en 2013, et 10 fois plus qu'il y a 10 ans.

*Codaf : Comité opérationnel départemental anti-fraude

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